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Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Lien pour télécharger en PDF. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Lien du vers Legifrance. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Marchés de techniques de l’information et de la communication.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
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Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Lien pour télécharger en PDF. Les cahiers wprd clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les worrd publics Participer.

Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

Arrêté du 19 janvier portant approbation ccag-pl cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Notice du CCAG marchés publics industriels.

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Notice du CCAG 20099 courantes et prestations de services. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives formay applicables aux marchés industriels.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

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Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Sources des contrats publics.

Notice du CCAG travaux. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Lien du vers Ai.

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Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance.

Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». CCAG applicable ,e travaux. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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